Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioléique
BIOPRESS, SAS

Numéro de dépôt :
3830785
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
Bioléique de BIOPRESS

Présentation de la marque Bioléique

Déposée le 11 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioléique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPRESS domicilié(e) ZI DE LA QUEILLE, BP 103 - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 775 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOPRESS domicilié(e) ZI DE LA QUEILLE, BP 103 - 47400 - TONNEINS - France.

La marque Bioléique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioléique est expirée depuis le 11 mai 2021.

BIOPRESS a également déposé les autres marques suivantes : biopress® , Onagrette , Terre BIO , Onagrette , Bioléique


BIOPRESS, SAS - ZI DE LA QUEILLE, BP 103 - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 351775523


BIOPRESS - ZI DE LA QUEILLE, BP 103 - 47400 - TONNEINS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.